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43353758332026-07-172.94 EUR
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Pennylane
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SIRET94102744300014
N\u00B0 Facture4335375833
Date2026-07-17
Montant HT0.00 EUR
TVA38.79 EUR
Montant TTC2.94 EUR
CatégorieCarburant
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FACTURE
N° de facture 4335375833 SOS PNEUS
N° client 1071280066 31 ROUTE DEPARTEMENTALE 817
31800 VILLENEUVE DE RIVIERE
Date de la facture 17.07.2026
Nr SIRET 94102744300014
TVA intracommunautaire : FR64941027443
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Votre conseiller commercial
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SOS PNEUS
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T 0562878546 31 ROUTE DEPARTEMENTALE 817
E toulouse.commercial@wurth.fr 31800 VILLENEUVE DE RIVIERE
Vos données Nos données
Date de commande 17.07.2026 Commande 2274009862
N° de TVA client: 941027443 Date de commande 17.07.2026
Auteur Batchuser Faktura
N° pos. Réf. Article Boîtage Quantité Prix net UP Montant net
Pos. liv. Désignation Article EUR EUR
Votre pos. Origine / N° tarif douanier
Livraison/Date Adresse de livraison 1071280066
20657255/ 17.07.2026 SOS PNEUS
31 ROUTE DEPARTEMENTALE 817
31800 VILLENEUVE DE RIVIERE
1 M437484999 918 1 4 9,45 1 37,80
1 Genouillère Poids brut 1,122 KG
PAIRE DE GENOUILLERES ERGO NOIR/
ROUGE
MODYF
Prix Promo
QU / 39262000000
REF de remplacement de l'ancienne ref M032004999
2 M437353999 090 1 3 11,38 1 34,14
2 Ceinture de pantalon de travail Poids brut 0,466 KG
CEINTURE STRETCH X NOIR TAILLE
UNIQUE
MODYF STRETCH X
Prix Promo
QU / 61178080000
3 M443107001 090 1 1 57,50 1 57,50
3 Pantalon de travail Poids brut 0,675 KG
PANTALON NEW COBRA NOIR M
MODYF COBRA X
QU / 62034211000
/WUE/SD_F_SOB_V2
/ 3107 / ZRPD / 01 Int.:621/201/00016331/00012471/// // /BUSAB/99
N° de facture 4335375833
N° client 1071280066
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N° pos. Réf. Article Boîtage Quantité Prix net UP Montant net
Pos. liv. Désignation Article EUR EUR
Votre pos. Origine / N° tarif douanier
4 M443107004 090 1 1 57,50 1 57,50
4 Pantalon de travail Poids brut 0,675 KG
PANTALON NEW COBRA NOIR XXL
MODYF COBRA X
QU / 62034211000
5 0996000110 090 1 1 7,00 1 7,00
Prestation
FORFAIT FRAIS DE PORT
00000000000
Poids total 2,937 KG
TVA Mont. de base Taux TVA Montant TVA Montant net 186,94
Code EUR EUR PPE 7,00
TVA 38,79
A8 193,94 20,00 % 38,79
N° de TVA client: FR64941027443 Montant TTC en EUR 232,73
Vos conditions de règlement:
30 JOURS
Sans déduction jusqu'au 16.08.2026
Mode de paiement: Traite directe
Votre magasin
WURTH PROXI SHOP SAINT-GIRONS, 18 AVENUE ARISTIDE BERGES, 09200, ST GIRONS
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au verso.Clause de réserve de propriété: les marchandises livrées restent notre propriété jusqu'au
paiement intégral du prix facturé. Pénalité de retard: 3 x le taux d'intérêt légal.
Le montant minimal de commandes est de 75 Euros hors taxes.
Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 Euros est applicable (en application du décret n°
2012-1115) en plus de la majoration pour retard prévue aux conditions générales de vente.
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WURTH FRANCE
TSA 60026
93328 AUBERVILLIERS CEDEX
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particulières ORSYmobil sous les liens suivants:
Conditions générales de vente - Würth France S.A (wurth.fr)
Conditions particulières OrsyMobil - Würth France S.A (wurth.fr)
Pour plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter.
Würth France SAS à directoire et conseil de surveillance au capital de 6.000.000 Eur.
ZI OUEST - RUE GEORGES BESSE 67158 ERSTEIN CEDEX
Siret 668 502 966 00041 APE 4674A - R.C. Strasbourg 66 B 296 - N° TVA FR 57 668 502 966
Relations bancaires Strasbourg:
CIC Est 30087 33440 00011051703 02
FR76 3008 7334 4000 0110 5170 302
N° de facture 4335375833
N° client 1071280066
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CMCIFRPP
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Nos marchandises, destinées exclusivement à des professionnels, voyagent Si des conditions particulières de paiement ont été consenties, celles-ci
toujours aux risques et périls du destinataire, même lorsque les prix sont deviendront caduques immédiatement en cas de retard de règlement.
établis FRANCO, ou au choix par nous d’un transporteur. Les factures doivent être acquittées dans leur totalité, ce qui exclut toute
Nos délais de livraison ne sont fournis qu’à titre indicatif et sont maintenus compensation avec d’autres créances.
dans la limite du possible. Un retard à livrer, même important, ne peut De convention expresse et sauf report sollicité à temps et accordé par nous,
constituer une cause acceptable, ni de refus de livraison, ni d’action en le défaut de paiement de nos fournitures à l’échéance ée entraînera les
dommages et intérêts d’aucune sorte. dispositions suivantes :
Lors de la livraison, en cas de colis manquants ou détériorés, des réserves 1. L’exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues
précises doivent être formulées sur le récépissé de livraison du transporteur (l’ensemble des factures émises échues ou non échues), quel que
et être mées par lettre recommandée dans les 3 jours soit le mode de règlement prévu;
ouvrables au transporteur livreur.
2. Toute somme non payée, à l’échéance rant sur la facture,
Notre garantie est strictement limitée au remplacement dans un délai normal donnera lieu à l’application de pénalités d’un montant égal à trois
ou au remboursement à notre choix des pièces reconnues défectueuses ou fois le taux de l’intérêt légal ;
non conformes, après examen par nos soins. Le remplacement éventuel ne
3. Toute facture recouvrée par service contentieux sera majorée à
pourra en aucun cas jus un retard ou un refus de régler nos factures.
titre de clause pénale, non réductible, d’une indemnité égale à 15
Seule pourra être retenue la valeur des pièces reconnues défectueuses ou
% des sommes dues, outre les intérêts légaux et les frais judiciaires
non conformes.
éventuels.
Toute demande relative à la conformité des produits doit être adressée par
4. Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € est
écrit au Siège social de Würth France situé Z.I Ouest, Rue Georges Besse,
applicable (en application du décret n°2012-1115) en plus de la
67150 ERSTEIN.
majoration prévue au point 3.
De convention expresse, il ne sera procédé à aucune livraison en dépôt-vente
Le client s’engage à ne pas réaliser de compensation. Toute remise ou
de nos marchandises.
mation de commande comporte, sans réserve, acceptation des
Nos tarifs sont accessibles sur le site internet www.eshop.wurth.fr présentes Conditions Générales qui prévalent, en toute hypothèse, sur
Les prix mentionnés sur les bons de commande par nos représentants ne les dispositions contraires émanant de l’acheteur. Toute stipulation non
sont fournis qu’à titre indicatif. Nous facturons toujours au cours du jour de compatible ant sur le document de ce dernier étant présumée révoquée
l’expédition. par le contrat qui le lierait à nous.
Toute déduction ée sur nos factures pour une raison quelconque est En application de la loi n°80-335 du 12 mai 1980, le transfert
déductible de notre c e es et entraîne une réduction proportionnelle de propriété des produits vendus est suspendu jusqu’au
du montant de la T.V.A. paiement intégral du prix. Le client s’interdit donc, en cas
Les réclamations ne sont admises que dans un délai de 8 jours après réception de paiement incomplet, de disposer des produits pour les
de la marchandise. Aucun retour ne sera accepté, s’il intervient plus d’1 mois revendre ou les transformer.
après l’expédition de la marchandise. Les bons de retour doivent être remplis Le client s’oblige à prévenir immédiatement la société Würth de toute
par notre représentant et ne pourront être remplis par une autre personne que lté susceptible d’entraîner sa défaillance ou de toute saisie opérée par
si notre représentant est absent au moment du retour. A défaut, les frais de des tiers sur les produits. Cette clause demeure totalement applicable en cas
retour seront à la charge du client. de redressement judiciaire ou de liquidation de biens.
Par exception, les clients qui comptent un inférieur à 5 salariés et qui Nous sommes responsables du traitement et du recyclage des équipements
contractent en dehors de leur activité principale lorsqu’ils passent électriques et électroniques en de vie conformément au décret DEEE du
une commande hors établissement (à distance), d’un délai de rétractation de 20 juillet 2005 n° 2005-829. Dans ce cadre, un système de reprise gratuite
14 jours à compter de la réception des marchandises sans avoir à motiver du matériel concerné avec prise en charge à nos frais de l’obligation de
leur décision. En cas de commande comprenant plusieurs produits, le délai retraitement du matériel est mis en place.
de rétractation court à partir de la réception du dernier produit. Dans ce cas, Nous rappelons à notre clientèle qu’il lui appartient de vér la signature
le client devra remplir le formulaire de rétractation sur le site internet www. électronique au moyen des données de vér contenues dans le
eshop.wurth.fr, en attendant la publication du formulaire type par décret. cer électronique et de s’assurer de l’authenticité et de la validité du
Le client choisit le mode de remboursement via le formulaire de rétractation. cer attaché à la signature électronique. Les factures électroniques ainsi
A défaut, le mode de remboursement sera identique à celui utilisé lors de la que leurs signatures électroniques doivent être conservées dans leur forme et
commande. Dans tous les cas, le remboursement interviendra au plus tard contenu originels dans les conditions et délais prévus par la loi.
dans les 14 jours suivants la décision de se rétracter. Nonobstant toute disposition contraire, en cas de litige, le Tribunal d’instance
Sauf dispositions particulières et à condition de d’une ligne de de Strasbourg ou le TRIBUNAL d’ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN seront seuls
crédit su e, les factures devront être acquittées par le client dans un compétents à l’exclusion de tous autres, même en cas d’appel en garantie ou
délai de 30 jours nets à compter de la date de facturation des marchandises. de pluralité de défendeurs.
DAJ-01/2018Analyse structurée IA
Statut IA : n/a
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- ID
- d5db135e-00cc-4ff6-96f7-1c1b1706661d
- Source
- Fichier
- gmail_1784499484148_73eea541_4335375833_610615225.pdf
- Créé le
- 2026-07-19 22:18:04
- Mis à jour
- 2026-07-19 22:18:06