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  "header": "SOS PNEUS\n31800 VILLENEUVE DE RIVIERE\nNuméro                        Date                      Client                                                          Référence\nCPTF\nFACTURE                            300109324 14/04/2025\n411CPT00000\nDUPLICATA                              Servi par :           Raphael C.                                                                                                      Sct 99                        Page n° 1/1\nQuantité                                                           Désignation                                                                                                                Px net HT                 Mt HT               T\nN° Devis : 300302710\n1,00 DELTA3236                                     BIELLETTE DE DIRECTION INTERIEURE                                                                                                         48,99                  48,99 1\n1,00 MEFIELH4247                                   FILTRE A HUILE                                                                                                                            16,26                  16,26 1\nTOYOTA\n1,00 MEFIELH4285                                   FILTRE A HUILE                                                                                                                              7,56                   7,56 1\nREMISE SPECIALE\nToute notre équipe vous remercie de votre visite.\nAVOIRS NON REMBOURSABLES\nPeuvent être deduits des factures\nCette facture comporte uniquement des biens.\nTVA             BASE TVA                       Taux           MONTANT TVA                            TOTAL HT                      TOTAL TVA                       TOTAL EURO                               TOTAL TTC\n1                           72,81            20,00                             14,56\n72,81                         14,56                                87,37                                87,37 €\nRèglement : Carte Bancaire au 14/04/2025 d'un montant de 87,37                                                                 €\nCONDITIONS GENERALES DE VENTE :\nSauf erreur de notre part , toutes commandes spéciales ne seront ni reprises ni echangées. Abattement de 20 % pour tout retour supérieur à 1 mois. Les garanties ne seront accordées qu'après accord de notre fournisseur.Pas de retour\nni d'échanges sur les pièces électriques.Escompte de 1% pour paiement anticipé. Nous nous réservons la propriété des matériels et fournitures jusqu'au paiement complet du prix par l'acheteur. Notre réserve de propriété porte aussi\nbiensur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues (loi n° 80.335 du 12 mai 1980).  A défaut de paiement à l'échéance (et sans qu'il soit besoin de mise en demeure), l'acquéreur devra en sus du prix, payer une\nindemnité de retard fixée à 1% par mois. De plus en cas de poursuites contentieuses, il sera du une clause pénale d'un montant forfaitaire de 15% des sommes dues, fixée à titre d",
  "body": "SOS PNEUS\n31800 VILLENEUVE DE RIVIERE\nNuméro                        Date                      Client                                                          Référence\nCPTF\nFACTURE                            300109324 14/04/2025\n411CPT00000\nDUPLICATA                              Servi par :           Raphael C.                                                                                                      Sct 99                        Page n° 1/1\nN° Devis : 300302710\n1,00 DELTA3236                                     BIELLETTE DE DIRECTION INTERIEURE                                                                                                         48,99                  48,99 1\n1,00 MEFIELH4247                                   FILTRE A HUILE                                                                                                                            16,26                  16,26 1\nTOYOTA\n1,00 MEFIELH4285                                   FILTRE A HUILE                                                                                                                              7,56                   7,56 1\nREMISE SPECIALE\nToute notre équipe vous remercie de votre visite.\nAVOIRS NON REMBOURSABLES\nPeuvent être deduits des factures\nCette facture comporte uniquement des biens.\n1                           72,81            20,00                             14,56\n72,81                         14,56                                87,37                                87,37 €\nCONDITIONS GENERALES DE VENTE :\nSauf erreur de notre part , toutes commandes spéciales ne seront ni reprises ni echangées. Abattement de 20 % pour tout retour supérieur à 1 mois. Les garanties ne seront accordées qu'après accord de notre fournisseur.Pas de retour\nni d'échanges sur les pièces électriques.Escompte de 1% pour paiement anticipé. Nous nous réservons la propriété des matériels et fournitures jusqu'au paiement complet du prix par l'acheteur. Notre réserve de propriété porte aussi\nbiensur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues (loi n° 80.335 du 12 mai 1980).  A défaut de paiement à l'échéance (et sans qu'il soit besoin de mise en demeure), l'acquéreur devra en sus du prix, payer une\nperception de 23 € ) LES PRODUITS TECHNIQUES ( EMBRAYAGES KITS DISTRI TURBO BOITE A VITESSES MOTEURS) VENDUS AUX CLIENTS PARTICULIERS NE FERONT L'OBJET D'AUCUN ACCORD DE GARANTIE . IL EST\nIMPERATIF DE VERIFIER VISUELLEMENT LA PIECE LIVREE AVANT MONTAGE SINON AUCUN RETOUR NE POURRA ETRE ACCEPTE SI LA PIECE MONTEE N'EST PAS IDENTIQUE A CELLE D'ORIGINE\nCONDITIONS GENERALES DE VENTE\nApplicables au 01/01/2023\nArticle 1 : Objet et champ d'application                                           9.2 Toute somme non payée à l’échéance figurant sur la facture entraîne\n1 .1 Toute commande de produits implique l’acceptation sans réserve par            de plein droit dès le jour suivant, l'application de pénalités de retard d’un\nnotamment sur toutes conditions générales d'achat.                                 Lorsque les frais de recouvrement sont supérieurs à cette indemnité, le\n1.2 Tout autre document que les présentes conditions générales de vente            vendeur pourra demander une indemnisation complémentaire, sur\net notamment catalogues, prospectus, publicité, n’a qu'une valeur                  justification.\ninformative et indicative, non contractuelle.                                      Ces sommes seront exigibles sur simple demande du vendeur et seront\n1.3 Le fait pour le vendeur de ne pas se prévaloir à un moment donné de            imputées de plein droit sur toutes remises, ristournes ou rabais dus par le\nl'une quelconque des clauses des présentes ne peut valoir renonciation à           vendeur.\ns’en prévaloir ultérieurement.                                                     9.3 En cas de défaut de paiement, quarante-huit heures après une mise\nen demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit si\nArticle 2 : Commande                                                                     bon semble au vendeur qui pourra demander, en référé, la restitution\n2.1 Définition                                                                           des pièces, sans préjudice de tous autres dommages-intérêts.\nPar commande, il faut entendre tout ordre passé de quelque manière que 9.4 En aucun cas, les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l'objet\nce soit (téléphone, fax, catalogue électronique...) portant sur les produits du          d'une compensation sans l'accord écrit et préalable du vendeur.\nvendeur figurant sur ses tarifs, et accepté par celui-ci par l'émission d’un\nbon de livraison.                                                                  Article 10 : Réserve de propriété\n2.2 Modifications                                                                  10.1 Le transfert de propriété des marchandises est suspendu\nLes commandes transmises sont irrévocables pour l’acheteur. Si le vendeur jusqu’à complet paiement de leur prix, en principal et accessoires,\nn'accepte pas la modification de la commande, les acomptes versés ne même en cas d’octroi de délais de paiement. Le non-paiement, même\npourront être restitués que sous forme d’avoir.                                    partiel, autorise le vendeur, nonobstant toute clause contraire, à\nrécupérer les marchandises chez l’acheteur, après mise en demeure.\nArticle 3 : Livraison                                                              L'acheteur s’engage d’ores et déjà à laisser libre accès à ses\n3.1 La livraison s'effectue conformément à la commanda soit en nos entrepôts, magasins ou autres à cette fin en veillant à ce que\nmagasins soit au domicile du client.                                               l’identification des produits soit toujours possible. Le droit de\n3 2 Les délais de livraison ne sont donnés qu’à litre informatif et indicatif      revendication s'exerce même dans le cas de procédure collective de\nLes retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou               l’acheteur.\nindemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Les livraisons de               10.2 De convention expresse, le vendeur pourra faire jouer les droits\nl’acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur.                        possession du client, ces derniers étant conventionnellement\nprésumés être ceux impayés, et notre société pourra les reprendre ou\nles revendiquer en dédommagement de toutes ses factures impayées,\nArticle 4 : Transport                                                              sans préjudice de son droit de résolution des ventes en cours.\n4.1 Sauf stipulations contraires, les opérations de transport sont à la charge\nde l’acheteur. Le transfert des risques s’opère dès la remise des Article 11 : Responsabilité\nmarchandises au transporteur ou au client.                                         11.1 En aucun cas, le vendeur n’est responsable des dommages indirects\n4.2 Toute marchandise n'ayant pas fait l’objet de réserves auprès du ou imprévisibles pouvant résulter du contrat, à savoir notamment, tout\ntransporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 3 préjudice financier ou commercial, perte de bénéfice, de commande ou de\njours de sa réception, sera considérée comme acceptée sans réserve par clientèle, ainsi que toute action dirigée contre l'acheteur par un tiers.\nl’acheteur.                                                                        11.2 En tout état de cause, si la responsabilité du vendeur était engagée\npar l'acheteur au titre de la commande pour les dommages qu’il a subis,\nArticle 5 : Réception                                                              son droit à réparation serait limité, toutes causes confondues à 100% du\nproduit livré au produit commandé doivent être formulées par écrit auprès 11.3 Par ailleurs, le vendeur n'est en aucun cas responsable des\ndu vendeur dans les trois jours de l’arriv",
  "totals": "Quantité                                                           Désignation                                                                                                                Px net HT                 Mt HT               T\nTVA             BASE TVA                       Taux           MONTANT TVA                            TOTAL HT                      TOTAL TVA                       TOTAL EURO                               TOTAL TTC\nRèglement : Carte Bancaire au 14/04/2025 d'un montant de 87,37                                                                 €\nindemnité de retard fixée à 1% par mois. De plus en cas de poursuites contentieuses, il sera du une clause pénale d'un montant forfaitaire de 15% des sommes dues, fixée à titre de dommages et intérets ( avec un minimum de\nl'acheteur et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions              montant égal à trois fois le taux d'intérêt légal ainsi que le paiement d'une\ngénérales de vente qui prévalent sur tout autre document de l'acheteur, et         indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, d’un montant de 40 €\nproduits peuvent être totales ou partielles.                                       qu’il détient au titre de la présente clause de réserve de propriété, pour\n3.3 En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l’une quelconque de ses créances, sur la totalité de ses produits en\n5.1 Les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du prix hors taxes payé par l’acheteur au vendeur au titre de cette commande.\ncharge de l’acheteur.                                                              la différence entre le montant remboursé par le fabricant et les frais\npassation de la commande Ils s'entendent toujours hors taxes, TVA, port, 14.1 En cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la",
  "vat": "TVA             BASE TVA                       Taux           MONTANT TVA                            TOTAL HT                      TOTAL TVA                       TOTAL EURO                               TOTAL TTC\n5.1 Les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du prix hors taxes payé par l’acheteur au vendeur au titre de cette commande.\npassation de la commande Ils s'entendent toujours hors taxes, TVA, port, 14.1 En cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la",
  "footer": "Article 6 : Retour                                                                 à compter de leur réalisation.\n6.1 Modalités                                                                      12.3 La seule obligation incombant au vendeur au titre de la garantie est\nTout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre le vendeur le remplacement ou la réparation du matériel ou des pièces reconnues\net l’acheteur. Les frais ainsi que les risques du retour sont toujours à la défectueuses par le fabricant sans autre prestation ou indemnité. Toutefois,\ncharge de l’acheteur.                                                              la différence entre le montant remboursé par le fabricant et les frais\n6.2 Conséquences                                                                   effectivement engagés sera à la charge du client.\nEn cas de vice apparent ou de non-conformité des produits livrés, dûment\nconstaté par le vendeur, l'acheteur ne pourra demander au vendeur que le Article 13 : Données personnelles - Loi informatique et libertés\nremplacement des articles non conformes ou à l'établissement d’un avoir, Pour les besoins de traitements de données inhérentes à son activité\nà l’exclusion de toute indemnité ou dommages-intérêts. La réclamation commerciale, le vendeur peut être amené à collecter, traiter, transférer des\neffectuée par l’acheteur ne suspend pas le paiement par l'acheteur des données personnelles de ses clients, lesquels disposent d'un droit d'accès,\nmarchandises concernées.                                                           d’opposition, de rectification ou de suppression du fichier pour les\nrenseignements le concernant conformément à la loi du 6/01/1978.\nArticle 7 : Prix\n7.1. Les prix sont fixés conformément au tarif en vigueur au jour de la Article 14 : Attribution de juridiction\npassation de la commande Ils s'entendent toujours hors taxes, TVA, port, 14.1 En cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la\net emballage en sus. Ils seront majorés de tout autre impôt qui deviendrait formation ou l’exécution de la commande, les tribunaux du lieu du\néventuellement exigible.                                                           siège social du vendeur seront seuls compétents.\n14.2 Cette clause s’applique même en cas de référé, de demande\nArticle 8 : Paiement                                                               incidente ou de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie, et quels\n8.1 Sauf sti"
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Candidats

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      "score": 0.7,
      "evidence": "heuristic_total_ttc"
    },
    {
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      "score": 0.9,
      "evidence": "TTC\n 1 72,81 20,00 14,56\n 72,81 14,56 87,37 87,37 "
    }
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  "total_ht": [],
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  "siret": []
}

Réponse IA

{
  "status": 429
}